Identification et cadre légal
Les informations ci-dessous permettent d’identifier le site, son responsable de publication et son hébergeur.
1. Identification
Nom du site: Noovelis
Éditeur du site: Noovelis
Responsable de la publication: Admin Noovelis
Contact: admin@noovelis.com
2. Hébergeur
Hébergeur: o2switch
Adresse: Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone: 04 44 44 60 40
Site: www.o2switch.fr
3. Propriété intellectuelle
Les éléments propres à Noovelis, notamment la structure du site, l’interface, les fonctionnalités, les éléments graphiques, le logo, les textes de présentation et les éléments techniques, sont protégés par les lois relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation de ces éléments sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf exception prévue par la loi.
Les textes créés par les utilisateurs restent la propriété de leurs auteurs. Noovelis ne revendique pas la propriété des œuvres déposées, écrites ou organisées dans l’espace utilisateur.
4. Données personnelles
Noovelis traite certaines données personnelles nécessaires au fonctionnement du service, à la gestion des comptes, à la sécurité, à la lecture privée, aux notifications et aux fonctionnalités utilisées par les membres.
Pour en savoir plus sur les données collectées, leur utilisation, les droits des utilisateurs et les modalités de contact, consultez la Politique de confidentialité .
6. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Noovelis n’exerce aucun contrôle sur ces sites externes et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité, de leurs pratiques ou de leur politique de confidentialité.
7. Responsabilité
Noovelis met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer le bon fonctionnement du site, la sécurité des comptes et l’accès aux services proposés.
Toutefois, Noovelis ne garantit pas un accès permanent, sans erreur ou sans interruption. Des interruptions temporaires peuvent survenir pour maintenance, mise à jour, incident technique ou cause indépendante de sa volonté.
Il est recommandé aux utilisateurs de conserver une sauvegarde personnelle de leurs textes importants.
8. Signalement de contenu
Pour signaler un contenu illicite, un contenu portant atteinte à vos droits ou un usage abusif de la plateforme, vous pouvez écrire à: admin@noovelis.com .
Le signalement doit, si possible, préciser l’URL concernée, la nature du problème et les informations utiles à son traitement.
9. Mise à jour
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées afin de refléter l’évolution de Noovelis, des services proposés ou des obligations légales.